Absentéisme scolaire

PED-23

2006-06-06

2012-12-03

Accès à l’information

GEN-03

2000-01-10

Accès aux écoles et transport des élèves en secteur éloigné

ADM-25

2001-10-10

Accès aux lieux scolaires

ADM-26

2001-10-22

Accident, incident ou maladie professionnelle relié au travail

RH-33

2000-11-27

2019-04-01

Achat de matériel informatique

ADM-11

2000-04-03

Activités de reconnaissance des membres du personnel

RH-25

2003-01-28

Admission des élèves aux écoles élémentaires (M-8^e) et aux pavillons intermédiaires (7^e-8^e) des écoles secondaires du CECCE

ADM-13

2000-06-26

2014-01-27

Admission des élèves aux écoles secondaires du CECCE

ADM-28

2001-12-10

Amélioration des écoles et des cours d’école

ADM-09

2000-04-03

Approvisionnement de biens et de services

ADM-15

2000-11-20

2013-05-27

Assurances collectives

RH-02

2000-01-31

2010-02-22

Assurance sociale – utilisation du numéro

RH-30

2004-06-07

Audience pour renvoi d’un élève

PED-11

2009-05-12

2015-02-23

Auto-identification volontaire des élèves autochtones (Premières nations, Métis et Inuits)

ADM-42

2012-02-21

Avis juridique - obtention

ADM-02

1999-11-22

Bénévoles dans les écoles

ADM-33

2003-04-14

Boissons alcoolisées, cannabis, drogues illicites, médicaments sur ordonnance, et produits du tabac

ADM-30

2010-06-14

Budget

ADM-06

2000-03-06

Carte de crédit

ADM-18

2008-05-12

2013-05-13 

Choix du nom pour une nouvelle école

ADM-14

2000-06-26

2017-04-08

Choix d’une firme d’architectes

ADM-17

2000-11-27

2012-03-19

Classement et reclassement des postes

RH-23

2002-02-26

2012-02-27

Code de conduite, prévention de l’intimidation et intervention, discipline progressive et sécurité dans les écoles

PED-19

2002-08-26

2014-09-29

Code vestimentaire pour les élèves

PED-07

2001-06-04

2016-12-05

Collecte de fonds et gestion financière des fonds scolaires

 ADM-35

2004-09-20

2014-01-06  

Collecte de fonds – Dons de bienfaisance et émission de reçu officiel aux fins d’impôt

ADM-16

2008-02-11

Commandites

ADM-31

2011-03-07

Communications au CECCE

GEN-12

2003-06-02

2014-09-29

Communications non sexistes

GEN-02

1999-11-22

Commotion cérébrale

GEN-13

2015-03-23

Conditions d’emploi des membres du personnel non syndiqué affectés à la surveillance du midi, à l’accompagnement des élèves dans les autobus et à l’éducation permanente

RH-20

2000-12-11

Conflits d’intérêts et confidentialité

RH-07

2000-05-15

Congés

RH-03

2000-04-10

2019-01-01

Conseils d’école - rôle, composition et fonctionnement

Règlements administratifs 

GEN-09

2001-06-04

2010-08-31

Consultation des cadres supérieurs, des membres à la direction et à la direction adjointe des écoles et du personnel non syndiqué

RH-15

2000-09-18

Défenses des intérêts

ADM–41

2008-05-12

Dépenses publicitaires

ADM-07

2007-10-23

Devoirs et travaux à faire à la maison

PED-21

2014-10-01

Dossiers personnels

RH-09

2000-05-15

2015-02-02

Dossier scolaire de l'Ontario

GEN-11

2003-01-03

Dotation

RH-06

2000-04-10

2013-03-25

Échanges éducatifs

PED-24

2010-02-16

Élaboration d’une directive administrative      

GEN-01

1999-09-27

Encadrement linguistique et culturel des écoles

PED-22

2002-10-15

Encadrement pour l’enseignement religieux et la pastorale scolaire, Mat-8^e année

PED-16A

2002-06-19

Encadrement pour l’enseignement religieux et la pastorale scolaire, 9^e à la 12^e année

PED-16B

2006-06-19

Enseignante, enseignant désigné comme substitut à la direction de l’école

RH-14

2000-06-26

2014-09-29

Enseignement à domicile pour raison d’ordre médical

PED-02

2000-05-15

2016-09-13

Équité et éducation inclusive

ADM-43

2011-05-02

Équité et éducation inclusive

RH-35

2013-05-27

Évaluation et communication du rendement des élèves, 1re à la 12e année

PED-20

2002-06-24

2019-06-17

Évaluation de rendement

RH-18

1999-04-27

2011-10-24

Évaluation de rendement du personnel enseignant

Annexe

RH-27

2003-04-14

2013-01-28 

Examen des installations destinées aux élèves

ADM-24

2008-02-11

2016-05-10

Exercice de rassemblement              

PED-04

2001-05-22

Frais de déplacement, de repas et d’accueil

ADM-08

2000-03-20

2019-05-05

Frais perçus relatifs au matériel et aux activités d’apprentissage

ADM-38

2005-03-29

2019-02-19

Gestion des logiciels

ADM-04

2000-01-10

Gestion de la documentation confidentielle

GEN-10

2002-05-21

Gestion des courriels

ADM-40

2005-05-10

Gestion documentaire                  

GEN-07

2000-10-02

Harcèlement

RH-16

2000-09-18

2011-02-28

Heures de travail et heures supplémentaires

RH-04

2000-04-10

Indemnité kilométrique pour déplacement durant la journée de travail

ADM-29

2002-04-15

Langues de la publicité à des fins de promotion et de recrutement

ADM-21

2000-04-17

Mauvais traitements d'ordre sexuel et inconduite sexuelle de la part d'un membre du personnel du Conseil

RH-29

2003-06-24

Processus disciplinaire

RH-10

2000-05-15

Mesures d’assistance financière lors d’une embauche ou d’une affectation à l’extérieur de la région d’Ottawa - Postes cadres

RH-26

2003-01-28

2014-09-29

Mesures de contention

PED-25

2010-08-31

Mesures d’urgence

PED-09

2009-05-12

Mise en disponibilité du matériel excédentaire ou désuet

ADM-32

2002-05-21

Normes d’accessibilité pour les services à la clientèle

ADM-44

2011-05-30

Planification communautaire et partenariats

ADM-22

2001-06-04

2016-04-28

Prêt d’équipement informatique et médiatique

ADM-36

2004-04-19

2019-12-04

Procédure de demande de libération pour affaires d’associations professionnelles, syndicales ou du personnel non syndiqué

RH-22

2001-03-19

Procédure de plainte à l’égard d’un gestionnaire

RH-01

1999-09-27

2011-06-13

Processus de négociation

RH-19

2000-12-11

2013-01-28

Processus de rétrogradation et de licenciement

RH-24

2002-02-26

2012-09-17

Programmes de premiers soins, de réanimation cardiorespiratoire et l'utilisation du défibrillateur externe automatisé

RH-32

2002-05-06

Programme de retour au travail

RH-21

2001-03-19

2011-10-24

Programmes de garde en milieu scolaire

PED-05

2001-06-04

2016-05-25

Protocole de collaboration avec des organismes externes pour la prestation de services auprès des élèves

PED-13

2012-01-16

2016-12-12

Publicité auprès des élèves et dans les écoles

GEN-08

2001-03-26

Reconnaissance des acquis

PED-18

2002-06-17

Refus de travail dangereux

RH-31

2002-05-06

2019-06-06

Régime de protection du revenu

RH-08

2003-12-08

Règlement de différends pour le personnel non syndiqué

RH-17

2000-09-18

2010-10-12

Relations d’emploi ou d’affaires et modalités de paiement

RH-11

2001-06-05

2015-02-02

Demande de formation et de perfectionnement professionnels

ADM-01

1999-11-22

2019-08-26

Rémunération

RH-05

2000-04-10

2018-01-01

Représentation des élèves au sein du Conseil

GEN-06

2000-08-28

2016-08-19

Retraite

RH-13

2000-06-19

Réunions électroniques du Conseil par l’entremise de moyens électroniques

ADM-39

2005-03-22

Santé et sécurité au travail

RH-34

2000-01-10

2019-04-01

Santé et affections médicales prédominantes

Scolarisation à domicile par les parents, tutrices ou tuteurs

PED-03

2001-04-02

Secteurs de fréquentation scolaire

ADM-05

2000-01-10

2014-09-29

Services connexes offerts aux élèves avant, après et durant la journée scolaire

PED-06

2001-06-04

Signalement à la Société de l’aide à l’enfance

PED-17

2002-06-17

2019-03-25

Signataires officiels/ Opérations bancaires/ Autorisation et approbation des dépenses

ADM-19

2015-11-23

Site Internet du CECCE et des écoles

ADM-27

2001-11-05

Sorties éducatives, culturelles et sportives

ADM-12

2002-06-24

2017-12-04

Stage probatoire et période de familiarisation

RH-12

2000-06-19

2017-04-18

Stéréotypes sexistes en milieu scolaire

PED-01

2000-04-10

Suspension pour enquête de renvoi d’un élève

PED-08

2008-10-20

09-11-2020

Suspension d’un élève et appel à une suspension

PED-12

2009-05-12

09-11-2020

Traitement des insatisfactions et des plaintes des parents et des élèves

GEN-05

2011-02-26

2012-10-29

Utilisation communautaire et location des installations scolaires

ADM-10

2000-04-03

2017-05-29

Utilisation de caméras de surveillance vidéo dans les édifices et les véhicules de transport scolaire du Conseil

ADM-34

2003-03-17

Utilisation d’un animal d’assistance par un élève ayant des besoins particuliers

PED-10

2017-05-06

Utilisation responsable des réseaux et des ressources électroniques

ADM-20

2001-02-19

2016-01-14

Révisée en 2019-2020

Vérification des antécédents criminels

RH-28

2003-04-14

Vérification des antécédents criminels - fournisseurs de service

ADM-45

2013-05-27

Violence en milieu de travail

ADM-37

2004-11-15

2011-04-04

Développement des compétences du personnel

RH-36

2009-09-02